Préparation et réponses à une urgence nucléaire ou radiologique

1. Qu'est-ce que la radioactivité ?

Les atomes sont constitués d'un noyau, composé d'un certain nombre de protons et de neutrons, et d'électrons qui forment un nuage autour de lui. Le nombre de protons dans un atome détermine son identité élémentaire et, pour le même élément chimique, il peut y avoir différents nombres de neutrons, qui forment chacun ce que l’on nomme un isotope différent, ou nucléide. Certains de ces nucléides (comme l'isotope ¹⁴carbone ou tous les isotopes de l'uranium) sont instables et réajusteront spontanément leur structure interne vers une forme plus stable. 

La radioactivité est alors définie comme l'émission spontanée de particules (alpha, bêta, neutron) ou de rayonnement (gamma, K capture), ou les deux à la fois, de la désintégration de certains nucléides instables en raison de ces réajustements de leur structure interne¹. La radioactivité peut être naturelle ou artificielle. En radioactivité naturelle, la substance a ce potentiel à l'état naturel alors que la radioactivité artificielle est induite par l'irradiation de la substance.

Les rayonnements et les substances radioactives ont de nombreuses applications bénéfiques allant de la production d'énergie à la médecine, l'industrie et l'agriculture. Chacune de ces applications a ses propres besoins et exigences spécifiques en matière de sûreté et de sécurité. Les risques radiologiques pour les travailleurs, le public et l'environnement qui peuvent découler de ces applications doivent être évalués et, si nécessaire, contrôlés. 

¹ Voir plus de détails notamment sur https://nuclear-energy.net/definitions/radioactivity.html 

2. Qu'est-ce que l'AIEA et que fait-elle ?

L'AIEA (Agence internationale de l'énergie atomique) est l'organisme international chargé d'élaborer des normes de sécurité et des outils techniques. Il prévoit le renforcement des capacités pour aider ses États membres à renforcer leurs dispositions d'urgence en coordination avec les agences des Nations Unies. Les organisations responsables de la gestion des situations d'urgence reconnaissent en effet qu'une bonne préparation peut considérablement améliorer l'adéquation de leurs réponses. L'un des éléments les plus importants d'une telle préparation aux situations d'urgence est la coordination des arrangements entre les différents organes concernés afin d'assurer des lignes de responsabilité et d'autorité claires. Des informations sur le programme des normes de sûreté de l'AIEA sont disponibles sur http://www-ns.iaea.org/standards/   

Ces normes ne sont cependant efficaces que si elles sont correctement appliquées dans la pratique et si la réglementation de la sécurité est une responsabilité nationale et si de nombreux États ont décidé d'adopter les normes de l'AIEA dans leurs règlements nationaux. 

Cette publication de l’AIEA constitue la nouvelle édition établissant un ensemble intégré et cohérent d'exigences de sécurité pour la préparation et l'intervention en cas d'urgence nucléaire ou radiologique, quelle qu'en soit la cause, et tient compte des dernières expériences et évolutions dans ce domaine². 

² Les termes relatifs à la sécurité doivent être compris comme définis dans le Glossaire de sûreté de l'AIEA (voir  ). Sinon, les mots sont utilisés avec les orthographes et les significations qui leur sont attribuées dans la dernière édition du Concise Oxford Dictionary. Pour les guides de sécurité, la version anglaise du texte est la version faisant autorité.

3. A qui et à quoi ces exigences de sécurité s'appliquent-elles ?

Les prescriptions de sécurité sont recommandées aux États membres et aux autorités nationales en ce qui concerne leurs propres activités. Cependant, celles-ci sont contraignantes en ce qui concerne les opérations de l'AIEA elle-même et les opérations que ses États membres (169 pays sur les 193 que les comptent les Nations Unies) entreprennent avec l'AIEA. 

Sur la base des évaluations des dangers potentiels, les exigences s'appliquent pour la préparation et les réponses en cas crise ou d’accident: 

1. pour une situation d'urgence nucléaire ou radiologique en relation avec toutes les installations et activités justifiant des actions de protection et d'autres actions de réponse ; 
2. qui concerneraient des juridictions hors site qui pourraient avoir besoin de prendre des mesures de protection et d'autres actions de réponse ; 
3. pour la préparation et l'intervention en cas d'urgence nucléaire ou radiologique, quelle que soit la cause de l'urgence, que la situation d'urgence suive un événement naturel, une erreur humaine, une défaillance mécanique ou autre ou une situation de sécurité nucléaire. 

Les évaluations des dangers incluent la prise en compte de divers types d'événements qui pourraient affecter une installation ou une activité, y compris des événements de très faible probabilité. Les exigences de l'AIEA, toutefois, ne couvrent pas les mesures de préparation ou les mesures de réaction spécifiques aux actes criminels ou intentionnels mais non autorisés impliquant des matières nucléaires ou radioactives (ce que l'on appelle un «événement de sécurité nucléaire»). Des recommandations spécifiques sont fournies dans d'autres documents de l'AIEA, mais les conséquences radiologiques de ces événements entrent dans le champ d'application de ces exigences. 

4. Quels sont les objectifs d'une intervention d'urgence ?

Le développement d'une stratégie de protection doit inclure, mais sans s'y limiter, les actions à entreprendre pour éviter ou minimiser les effets déterministes graves (ceux pour lesquels un lien dose-effet direct est connu, comme les maladies liées aux rayonnements) et pour réduire le risque d’effets stochastiques (ceux par lesquels la probabilité de leur occurrence, mais non leur gravité, est fonction de la dose sans existence d'une valeur seuil, telle qu'un cancer), la fixation d'un niveau d'exposition de référence exprimé en dose résiduelle et critères génériques nationaux pour prendre des mesures de protection et autres actions de réponse exprimées en termes de dose projetée ou de dose reçue. 

En cas d'urgence nucléaire ou radiologique, les objectifs de la réponse d'urgence sont donc de : 

1. reprendre le contrôle de la situation et atténuer les conséquences ; 
2. sauver des vies ; 
3. minimiser ou éviter ou les effets déterministes graves ; 
4. fournir les premiers soins, fournir un traitement médical critique et gérer le traitement des lésions radioactives ; 
5. réduire le risque d'effets « stochastiques » ; 
6. tenir le public informé et maintenir la confiance du public ; 
7. atténuer, dans la mesure du possible, les conséquences non radiologiques ; 
8. protéger, dans la mesure du possible, les biens et l'environnement ; 
9. préparer, dans la mesure du possible, la reprise de l'activité sociale et économique normale. 

5. Quelles sont les principales exigences attendues des gouvernements d'un système de gestion de la préparation aux situations d'urgence nucléaire ou radiologique ?

Pour s'assurer que les exigences appropriées sont respectées, les gouvernements doivent établir un mécanisme national de coordination qui soit fonctionnel au stade de la préparation. Ce mécanisme devra être cohérent avec le système de gestion des urgences qui, entre autres tâches, coordonnera et assurera, dans tous les cas de telles démarches, la cohérence entre les dispositions d'urgence des différents organismes d'intervention, organisations opérationnelles et organismes de réglementation aux niveaux local, régional et national. 

Les principales exigences sont les suivantes : 

1. L'évaluation des dangers est effectuée pour fournir une base pour une approche préventive graduée de la préparation et de l'intervention ; 
2. Les stratégies de protection sont développées, justifiées et optimisées ; 
3. Un système de gestion des urgences intégré et coordonné est établi et maintenu ; 
4. Les organisations internationales compétentes coordonnent leurs dispositions en matière de préparation et leurs actions d'intervention d'urgence. 

L’anticipation et la préparation à de telles situations en est la clé et, sur le plan fonctionnel, tout gouvernement doit s'assurer que des dispositions sont en place pour : 

1. les opérations de réponse doivent être gérées de manière appropriée ; 
2. l'identification et la notification rapides d'une urgence ; 
3. la prise d'actions d'atténuation et de protection ; 
4. fournir au public les informations nécessaires à leur protection ; 
5. protéger les travailleurs d'urgence et mener des actions médicales appropriées. 

La définition claire des plans, des autorités, de la formation et de la logistique relève également de la responsabilité des gouvernements, qui doivent prendre des dispositions pour la gestion des déchets, les mesures de protection et l'assistance internationale. 

Des dispositions minimales devraient également être prises pour la protection des travailleurs d'urgence et la protection des secours en cas d'urgence pour l'ensemble des conditions dangereuses prévisibles dans lesquelles ils pourraient avoir à effectuer des fonctions de réponse. 

Plus de détails sont donnés au niveau 2 de ces Faits saillants.